Guide de sensibilisation à la propriété intellectuelle

Proposé par le CPEA étudiant

Au cours des rencontres du comité de programme des études avancées (CPEA), la question de la propriété intellectuelle a alimenté de nombreuses discussions, lesquelles nous ont incités à rédiger un guide de sensibilisation à la propriété intellectuelle. Nous proposons ce guide parce qu'à la lumière de nos discussions, nous estimons qu'il vaut mieux prévenir les difficultés en adoptant une attitude proactive plutôt que de tenter de régler des conflits une fois qu'ils sont présents.

Jusqu'à maintenant, peu d'étudiants du doctorat réseau en éducation se sont plaints de conflits reliés à la propriété intellectuelle. Ceci peut être dû à la fois à un manque d'information sur le sujet, à une faible occurrence du problème ou encore à une difficulté d'en parler pour ceux et celles qui se sentent lésés ou craignent de l'être. Les quelques précautions mentionnées ci-après, liées à votre bon jugement, pourront vous servir de balises pour aider à éviter de tels conflits.

Ce document ne veut ni ne peut d'aucune façon remplacer les écrits juridiques sur la propriété intellectuelle. Nous espérons simplement que les pistes de réflexion que nous vous suggérons pourront alimenter vos discussions et vous aider à clarifier vos attentes.

Avant de débuter vos stages, il serait bon de vous renseigner sur ce qu'il adviendra des documents que vous allez rédiger. Si vos travaux servent à la rédaction d'un article ou s'ils sont intégrés à un travail de recherche, votre contribution sera-t-elle mentionnée? Si oui, à quel titre et comment?
Avant d'accepter de contribuer à une publication conjointe ou de proposer de le faire, discutez de vos attentes respectives quant à votre contribution et à la propriété intellectuelle. Quel niveau d'implication attend-on de vous? Quel niveau d'implication souhaitez-vous? Ces considérations valent dans tous les cas, que la proposition de collaborer à la publication vienne d'autrui ou de vous. Comment votre contribution sera-t-elle présentée lors de la publication du document?
Avant d'accepter de contribuer à une communication conjointe ou de proposer de le faire, discutez des rôles de chacun des participants. Qui prépare quoi? Qui présente quoi? Comment les diverses contributions seront-elles reconnues lors de la présentation? Ces considérations valent dans tous les cas, que la proposition de collaborer aux communications vienne d'autrui ou de vous.
Avant de soumettre des documents écrits à votre comité de recherche dans le cadre de vos lectures dirigées, informez-vous de ce qu'il adviendra de vos écrits s'il y a lieu. Seront-ils publiés en tout ou en partie? Votre contribution sera-t-elle reconnue?
Si vous écrivez un article de votre propre chef qui découle de votre recherche doctorale, sachez que certains comités de recherche apprécient que l'on ajoute leurs noms comme co-auteurs, particulièrement lorsque ceux-ci ont contribué de façon significative à l'avancement de vos travaux. Avez-vous pensé à discuter de cela avec votre comité de recherche?

Les professeurs aussi peuvent vous demander de préciser dans quelle mesure les écrits produits lors de travaux dans le cadre d'un stage dans un groupe de recherche, d'un contrat d'assistant de recherche ou d'auxiliaire d'enseignement, seront réinvestis dans votre thèse. Il ne s'agit ici que d'un exemple parmi tant d'autres qui illustre bien que la propriété intellectuelle doit être préalablement discutée entre toutes les personnes impliquées. Les membres étudiants du CPEA vous invitent donc à discuter ouvertement de ces questions avec votre comité de recherche, vos responsables de stage et les autres étudiants.

Pour en savoir plus, voici quelques documents à consulter :
Site web de l'ombudsman
Politique numéro 27 sur la probité en recherche
Charte des droits et responsabilités des étudiantes et des étudiants

Politique des universités québécoises en matière de propriété intellectuelle (1999). Document rédigé par le conseil national des cycles supérieurs (CNCS) et la fédération des étudiants des universités du Québec.

Adopté et rédigé par le CPEA étudiant du doctorat réseau de l'UQ le 9 mai 2001 : Diane Ranger (UQO), Geneviève Nault (UQÀM), Diane Léger (UQAR), Josée Préfontaine (UQTR), Milagros Chavez (UQÀM), Liliane Dionne (UQÀM) et Nicole Tremblay (UQAC).